Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU TASTA
SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1379843
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/1996
CHATEAU DU TASTA de SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Présentation de la marque CHATEAU DU TASTA

Déposée le 6 novembre 1986 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU TASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE, domicilié(e) CHATEAU DU TASTA, 33360 CAMBLANES. - France.

La marque CHATEAU DU TASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU TASTA est expirée depuis le 6 novembre 1996.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA MELIZANE , CHATEAU POMIES AGASSAC , CHATEAU CABIROL , MUSCAT DE MIREVAL , "LES RIVES" , LES PALOMBES DE NOAILLAC , CHANT'POM


SOCIETE CIVILE AGRICOLE - CHATEAU DU TASTA, 33360 CAMBLANES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU TASTA.